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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION BASCO LANDAISE
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PASSEPORT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT BIO
"TRADITION BASCO LANDAISE", SARL

Numéro de dépôt :
97711661
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque PASSEPORT BIO

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION BASCO LANDAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRADITION BASCO LANDAISE domicilié(e) PARIS (14), 4, rue Paul Fort - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 448 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PUBLI-LEGAL - France.

La marque PASSEPORT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT BIO est expirée depuis le 22 décembre 2007.

TRADITION BASCO LANDAISE a également déposé les autres marques suivantes : PEYO ET BENAT


"TRADITION BASCO LANDAISE", SARL - PARIS (14), 4, rue Paul Fort - France - SIREN 410448088


SARL PUBLI-LEGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Conserves de légumes, de fruits, de viandes, de plats cuisinés, de foies gras et de spécialités régionales, à base de matières premières issues de l'agriculture biologique Préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, miel, vinaigres, sauces (sauf sauces à salades), épices, à base de matières premières issues de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.